Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cnam école management & société intec
CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4043251
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
le cnam école management & société intec de CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS

Présentation de la marque le cnam école management & société intec

Déposée le 28 octobre 2013 par la société CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le cnam école management & société intec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS domicilié(e) 292 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 534 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque le cnam école management & société intec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cnam école management & société intec est expirée depuis le 28 octobre 2023.

CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes : VAUCANSON , ENASS , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS , SISCOL , INTEC , I.I.M. Institut International du Management , CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, CNAM , LE CNAM ALUMNI , EICNAM , REMUT


CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 292 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 197534712


INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies (éducation) ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).